Les conditions générales de vente et le contrat d’abonnement définissent les seuls cadres juridiques entre le client et la société Alp’Squash en ce qui concerne la pratique des sports dans le complexe Alp’Squash sis 332 rue des Tabellions 05100 Briançon.
Pour des raisons de sécurité, l’accès aux terrains de sport est strictement réservé aux clients d’Alp’Squash et uniquement sur accord d’accès du gérant. Seuls les clients en tenue de sport jugée correcte par le gérant peuvent accéder aux terrains de sport. Afin d’éviter d’endommager le sol du complexe sportif, un contrôle des semelles de chaussures de sport est effectué à chaque entrée, seul le gérant de l’établissement peut juger de la conformité des chaussures. En cas de non-conformité, le client doit louer les chaussures mises à sa disposition à l’entrée du complexe. Le client s’engage à respecter strictement les horaires de début et de fin qui lui sont impartis pour sa séance de sport, tout dépassement sera facturé 6,50 Euros par personne. Le client atteste qu’il n’est pas soumis à une contre indication médicale à la pratique du sport, faute de quoi le client engagerait sa seule responsabilité en cas d’accident.
La SARL Alp’Squash est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité, mais cette dernière ne peut pas être engagée en cas de non respect des consignes de sécurité et de l’échauffement préalable nécessaire à la pratique des sports et plus généralement à la bonne pratique des sports du complexe. Le client atteste avoir souscris une assurance responsabilité civile le couvrant pour l’ensemble des dommages qu’il peut faire subir à une tierce personne, à lui-même ou à Alp’Squash, faute de quoi il engagerait sa seule responsabilité en cas d’accident. En cas de détérioration volontaire ou involontaire par le client du matériel d’Alp’squash, le client s’engage à le remplacer à l’identique à ses frais et risques exclusifs dans un délai de 10 jours. Le gérant d’Alp’squash se réserve la possibilité de refuser ou d’exclure du complexe sportif toute personne jugée dangereuse pour elle même ou pour autrui. Alp’Squash met gracieusement à la disposition du client un casier à clé dans lequel le client pourra déposer ses vêtements personnels, mais en aucun cas Alp’Squash ne peut être tenu responsable en cas de vol d’effets personnels du client.
La durée d’une séance de badminton est d’une heure, une séance de Squash est de 45 minutes, une séance de golf est d’une heure. En cas de fermeture exceptionnelle d’Alp’Squash pour une durée inférieure à 8 jours consécutifs, le client ne pourra prétendre à aucune indemnité de la part d’Alp’Squash. A partir du neuvième jour, la durée de validité de la carte sera prolongée d’autant de jours que de jours de fermeture au-delà du huitième jour. L’achat de la part du client d’un ou plusieurs produits à la vente chez Alp’Squash impose au client l’acceptation sans réserve des conditions générales de vente.